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Éditeur du site
Battle Débat — association loi 1901, déclarée à la préfecture du Rhône sous le n° W691047328.
Siège social : 24 quai Saint-Antoine, 69002 Lyon, France.
SIRET : 852 447 019 00023 — RCS Lyon 852 447 019.
TVA intracommunautaire : FR62 852447019.
Téléphone : 04 78 42 09 63 — Email : contact@battledebat-lyon.fr.
Directeur de la publication
Mme Camille Reynaud, présidente de l'association Battle Débat.
Hébergeur
Scaleway SAS, 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France — Téléphone : 01 84 13 00 00.
Assurance et cadre associatif
L'association a souscrit une responsabilité civile organisateur auprès de la MAIF pour l'ensemble de ses rencontres. Ses activités relèvent de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. L'accès aux rencontres publiques est libre ; la participation au championnat suppose une adhésion annuelle.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, identité visuelle, photographies) est la propriété de Battle Débat, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon.